Temps partiel thérapeutique

Le temps partiel thérapeutique est une forme particulière de reprise d’activité visant à faciliter la réinsertion dans le milieu professionnel après un arrêt de travail. 

Un BOETH compte en principe pour une unité, sous réserve de l’application des règles habituelles de prise en compte de la durée du travail et du temps de présence dans le mois (entrée/sortie).

Les BOETH sont ainsi décomptés au prorata de leur temps de présence au cours du mois (entrée/sortie), et en prenant en compte leur durée du travail, en divisant la somme totale des horaires inscrits dans leurs contrats de travail par la durée légale ou la durée conventionnelle du travail si celle-ci est inférieure à la durée légale (temps partiel ou non complet).

Dans le cas d’un temps partiel thérapeutique, pour le décompte des effectifs (R.130-1 du CSS), il est admis de prendre en compte le salarié concerné au prorata de sa durée de travail selon la formule ci-dessus, sous réserve que le temps partiel thérapeutique ainsi que les horaires du salarié concerné soit formalisés par un écrit.

Rien ne permet d’appliquer sur ce point des règles différentes à l’effectif OETH et à l’effectif BOETH.

Pour un BOETH qui travaillait à temps plein, puis qui reprendrait son activité en temps partiel thérapeutique suite à un arrêt, la proratisation applicable au temps partiel peut être effectuée. De plus, si ce salarié est âgé de 50 ans et plus, sa valorisation devra par ailleurs être multipliée par 1,5.

Exemple :

Une entreprise qui applique la durée légale de travail compte,

• un travailleur handicapé âgé de 29 ans en temps partiel thérapeutique 25h/semaine ;
• et un travailleur handicapé âgé de 57 ans en temps partiel thérapeutique 12h/semaine.

Pour un mois complet de travail à temps partiel thérapeutique, son effectif BOETH doit être calculé comme suit [1 × (25 / 35)] + [1 × (12 / 35) × 1,5].